Conditions
Cadre d’usage.
Objet du site
Le site présente une activité de demande de service en architecture intérieure au Havre, centrée sur l’optimisation d’appartements, la circulation et le choix de matériaux.
Demandes et devis
Soumettre un formulaire ou envoyer un courriel ne forme pas un contrat. Une prestation éventuelle dépend d’un échange, de la disponibilité, du périmètre, des documents fournis et d’un devis accepté. Les tarifs sont indiqués sur devis sauf mention écrite contraire.
Données fournies par l’utilisateur
Vous devez transmettre des informations exactes et disposer des droits nécessaires sur les plans, photographies ou documents partagés. Les contraintes techniques, réglementaires ou structurelles doivent être vérifiées par les professionnels compétents lorsque nécessaire.
Propriété intellectuelle
Les textes, compositions, visuels générés et éléments graphiques du site sont protégés. Les images sont illustratives et ne constituent pas un portfolio de réalisations. Toute réutilisation non autorisée est interdite.
Usage acceptable, liens et disponibilité
Il est interdit d’utiliser le site pour envoyer du contenu illicite, trompeur ou nuisible. Des liens externes peuvent être ajoutés ultérieurement ; leur contenu resterait sous la responsabilité de leurs éditeurs. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou incident.
Responsabilité et droit applicable
Les informations du site sont générales et ne remplacent pas un diagnostic technique complet. Les limites de responsabilité seront appréciées selon le droit applicable et les règles impératives françaises. Toute modification des conditions sera publiée sur cette page.
Contact
Pour toute question : [email protected].